Mentions légales

Propriété du site

Le présent site est la propriété de SPS MONTAGE, dont le siège social est situé - 106 Route de Nantes - 44119 Treillières- France.

Contenu du site

Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de SPS MONTAGE, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Droits d'auteurs

Les oeuvres photographiques présentes sur ce site sont soumises à la Loi du 01.07.92 et toute autre Loi sur la propriété littéraire et artistique et sur les droits de la personne et son image. Toute utilisation d'une image sans accord préalable de SPS MONTAGE est une contrefaçon au sens de la loi. 
© Fotolia - SPS MONTAGE

Hébergement du site et développement

Le site http://www.sps-montage.fr est hébergé par la société Celeonet

Design et développement web réalisé par MIDI-10